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Part-sessions
20 - 23 octobre 2025
Vos résultats
Dates d'application et dispositions transitoires pour les produits chimiques
23/10/2025 : Décision du Parlement
2023/0373(COD) ***II Environnement, climat et sécurité alimentaire
Prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques
23/10/2025 : Décision du Parlement, 2ème lecture
2023/0232(COD) ***II Environnement, climat et sécurité alimentaire
Surveillance et résilience des sols (directive sur la surveillance des sols)
23/10/2025 : Décision du Parlement, 2ème lecture
Lutte contre les violences à l’égard des femmes et des filles, y compris l'exploitation de la maternité
23/10/2025 : Débat en plénière
Résolution sur le renouvellement du partenariat UE-Afrique: construire des priorités communes dans la perspective du sommet en Angola
23/10/2025 : Décision du Parlement
2025/2618(RSP) Environnement, climat et sécurité alimentaire
Résolution sur les objectifs stratégiques de l’Union en vue de la 20e session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), qui se tiendra à Samarcande, en Ouzbékistan, du 24 novembre au 5 décembre 2025
23/10/2025 : Décision du Parlement
2025/2666(RSP) Environnement, climat et sécurité alimentaire
Résolution sur la conférence 2025 des Nations unies sur les changements climatiques à Belém, Brésil (COP30)
23/10/2025 : Décision du Parlement
Résolution sur les obligations au titre de la directive «Services de médias audiovisuels» dans le dialogue transatlantique
23/10/2025 : Débat en plénière
Lignes directrices en matière d’investissement pour le Fonds InvestEU
23/10/2025 : Décision du Parlement
2025/2809(DEA) Industrie, recherche et énergie
Établissant un seuil minimal de réduction des émissions de gaz à effet de serre pour les carburants à base de carbone recyclé et en précisant la méthode d'évaluation des réductions des émissions de gaz à effet de serre réalisées grâce aux carburants bas carbone
23/10/2025 : Décision du Parlement
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