Référence du document

2000/2087(COS)  
Audiovisuel: médias et technologie numérique  
Informations de base  

2000/2087(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.30.01 Industrie et services audiovisuels
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    CULT  
    Culture, jeunesse, éducation, médias et sports
    22/02/2000
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    JURI  
    Juridique et marché intérieur
    18/04/2000
    ITRE  
    Industrie, commerce extérieur, recherche, énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    17/12/1999
    ENVI  
    Environnement, santé publique, politique des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
    Culture
    2261  
    16/05/2000
Evénements clés  
17/12/1999
Publication du document de base non-législatif
COM(1999)0657 Eur-Lex link
17/03/2000
Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/05/2000
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
13/07/2000
Vote en commission
13/07/2000
Dépôt du rapport de la commission
A5-0209/2000
05/09/2000
Débat en plénière
06/09/2000
Décision du Parlement
T5-0365/2000
06/09/2000
Fin de la procédure au Parlement
07/05/2001
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2000/2087(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 050; Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/5/12366
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