Référence du document

2000/2089(COS)  
Éducation, formation: programme Socrates, situation socio-économique des étudiants ERASMUS. Rapport 1997-1998  
Informations de base  

2000/2089(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
4.40.06 Enseignants, formateurs, élèves, étudiants

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
18/01/2000
Publication du document de base non-législatif
COM(2000)0004 Eur-Lex link
17/03/2000
Annonce en plénière de la saisine de la commission
13/07/2000
Vote en commission
13/07/2000
Dépôt du rapport de la commission
05/09/2000
Débat en plénière
06/09/2000
Décision du Parlement
06/09/2000
Fin de la procédure au Parlement
07/05/2001
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2000/2089(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/5/12409
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