Référence du document
Informations de base
2000/2103(COS)
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sujet
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Formation du ConseilRéunionDate
-
DG de la CommissionCommissaire
Evénements clés
14/04/2000
Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/06/2000
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
09/10/2000
Vote en commission
10/10/2000
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
26/10/2000
Fin de la procédure au Parlement
12/07/2001
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques
Référence de procédure
2000/2103(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/5/12611
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