Référence du document

2000/2103(COS)  
Pollution de l'air, émissions de gaz à effet de serre: programme sur le changement climatique, PECC  
Informations de base  

2000/2103(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
08/03/2000
Publication du document de base non-législatif
COM(2000)0088 Eur-Lex link
30/03/2000
Débat au Conseil
14/04/2000
Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/06/2000
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
09/10/2000
Vote en commission
09/10/2000
Dépôt du rapport de la commission
10/10/2000
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
25/10/2000
Débat en plénière
26/10/2000
Décision du Parlement
26/10/2000
Fin de la procédure au Parlement
12/07/2001
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2000/2103(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/5/12611
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