Référence du document

2000/2334(COS)  
Espace européen de la recherche: orientations pour les actions de l'Union 2002-2006  
Informations de base  

2000/2334(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
04/10/2000
Publication du document de base non-législatif
COM(2000)0612 Eur-Lex link
15/01/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/02/2001
Vote en commission
06/02/2001
Dépôt du rapport de la commission
A5-0052/2001
15/02/2001
Débat en plénière
15/02/2001
Décision du Parlement
T5-0096/2001
15/02/2001
Fin de la procédure au Parlement
01/10/2001
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2000/2334(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/5/14201
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