Référence du document

2000/2335(COS)  
Énergie: approvisionnement pétrolier de l'Union, situation et perspectives, coûts et prix  
Informations de base  

2000/2335(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
3.60.02 Industrie pétrolière, carburants
4.60.06 Intérêts économiques et juridiques du consommateur

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
11/10/2000
Publication du document de base non-législatif
COM(2000)0631 Eur-Lex link
15/01/2001
Annonce en plénière de la saisine de la commission
25/04/2001
Vote en commission
25/04/2001
Dépôt du rapport de la commission
A5-0163/2001
13/06/2001
Débat en plénière
14/06/2001
Décision du Parlement
T5-0350/2001
14/06/2001
Fin de la procédure au Parlement
28/02/2002
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2000/2335(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/5/13853
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0163/2001  
    25/04/2001
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0350/2001  
    JO C 053 28.02.2002, p. 0244-0397 E
    14/06/2001
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    COM(2000)0631 Eur-Lex link  
    11/10/2000
    EC
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    COM(2000)0631 Eur-Lex link  
    11/10/2000
    EC
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A5-0163/2001  
    25/04/2001
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T5-0350/2001  
    JO C 053 28.02.2002, p. 0244-0397 E
    14/06/2001
    EP