Référence du document

2002/2009(COS)  
Fonds structurels, Fonds de cohésion et Instrument structurel de préadhésion ISPA. Rapports annuels 2000  
Informations de base  

2002/2009(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
4.70.01 Fonds structurels, fonds d'investissement en général, programmes
4.70.02 Politique de cohésion, Fonds de cohésion (FC)
8.20.28 Fonds et instruments structurels

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    RETT  
    Politique régionale, transports et tourisme
    26/11/2001
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères, droits de l'homme, sécurité commune, défense
    24/01/2002
    BUDG  
    Budgets
    22/01/2002
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Economique et monétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Juridique et marché intérieur
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    23/10/2001
    ENVI  
    Environnement, santé publique, politique des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    22/01/2002
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des chances
    22/01/2002
  • DG de la Commission
    Commissaire
Evénements clés  
03/10/2001
Publication du document de base non-législatif
COM(2001)0539 Eur-Lex link
16/01/2002
Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/05/2002
Vote en commission
22/05/2002
Dépôt du rapport de la commission
12/06/2002
Débat en plénière
13/06/2002
Décision du Parlement
13/06/2002
Fin de la procédure au Parlement
30/10/2003
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2002/2009(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
RETT/5/15690
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    22/05/2002
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    13/06/2002
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    COM(2001)0539 Eur-Lex link  
    03/10/2001
    EC
    Document de base non législatif complémentaire
     
    COM(2001)0602 Eur-Lex link  
    22/10/2001
    EC
    Document de base non législatif complémentaire
     
    COM(2001)0616 Eur-Lex link  
    31/10/2001
    EC
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    COM(2001)0539 Eur-Lex link  
    03/10/2001
    EC
    Document de base non législatif complémentaire
       
    COM(2001)0602 Eur-Lex link  
    22/10/2001
    EC
    Document de base non législatif complémentaire
       
    COM(2001)0616 Eur-Lex link  
    31/10/2001
    EC
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    22/05/2002
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    13/06/2002
    EP