Référence du document

2002/2038(COS)  
Tourisme: approche coopérative pour un développement durable et la création d'emplois  
Informations de base  

2002/2038(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
4.50 Tourisme
5.05 Croissance économique

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/11/2001
Publication du document de base non-législatif
COM(2001)0665 Eur-Lex link
26/11/2001
Débat au Conseil
27/02/2002
Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/04/2002
Vote en commission
18/04/2002
Dépôt du rapport de la commission
13/05/2002
Débat en plénière
14/05/2002
Décision du Parlement
14/05/2002
Fin de la procédure au Parlement
21/05/2002
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
31/07/2003
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2002/2038(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
RETT/5/15942
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