Référence du document

2002/2147(COS)  
Emploi: compétences et mobilité, plan d'action  
Informations de base  

2002/2147(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)


Sujet
4.15.04 Main-d'oeuvre, mobilité et conversion professionnelles, conditions de travail

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/02/2002
Publication du document de base non-législatif
COM(2002)0072 Eur-Lex link
07/03/2002
Débat au Conseil
2415
03/06/2002
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
01/07/2002
Annonce en plénière de la saisine de la commission
11/09/2002
Vote en commission
11/09/2002
Dépôt du rapport de la commission
A5-0313/2002
09/10/2002
Débat en plénière
10/10/2002
Décision du Parlement
T5-0466/2002
10/10/2002
Fin de la procédure au Parlement
20/11/2003
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2002/2147(COS)
Type de procédure
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure
Document stratégique de la Commission
Base juridique
Règlement du Parlement EP 142; Règlement du Parlement EP 050
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/5/16360
Portail de documentation