Référence du document

2004/2040(DEC)  
Décharge 2003 et suivi de la décharge 2002 : budget général CE, section III Commission  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    22/09/2004
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    20/10/2004
    DEVE  
    Développement
    06/10/2004
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    BUDG  
    Budgets
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    27/07/2004
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    09/12/2004
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    30/11/2004
    TRAN  
    Transports et tourisme
    18/10/2004
    REGI  
    Développement régional
    19/12/2004
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    Verts/ALE TRÜPEL Helga
    25/11/2004
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    25/10/2004
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    25/11/2004
    PETI  
    Pétitions
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
    Affaires économiques et financières ECOFIN  
    2646  
    08/03/2005
Evénements clés  
30/11/2004
Publication du document de base non-législatif
SEC(2004)1181 Eur-Lex link
26/01/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/03/2005
Vote en commission
22/03/2005
Dépôt du rapport de la commission
A6-0070/2005
12/04/2005
Débat en plénière
12/04/2005
Décision du Parlement
T6-0092/2005
12/04/2005
Fin de la procédure au Parlement
27/07/2005
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2004/2040(DEC)
Type de procédure
DEC - Procédure de décharge
Base juridique
Règlement du Parlement EP 101
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CONT/6/22189
Portail de documentation  
Acte final