Référence du document

2004/2161(INI)  
Transport maritime à courte distance  
Informations de base  

2004/2161(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.03 Transport maritime de personnes et frêt

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    TRAN  
    Transports et tourisme
    16/09/2004
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
Evénements clés  
02/07/2004
Publication du document de base non-législatif
28/10/2004
Annonce en plénière de la saisine de la commission
15/03/2005
Vote en commission
18/03/2005
Dépôt du rapport de la commission
11/04/2005
Débat en plénière
12/04/2005
Résultat du vote au parlement
12/04/2005
Décision du Parlement
12/04/2005
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2004/2161(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/6/23613
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/03/2005
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0086/2005  
    JO C 033 09.02.2006, p. 0026-0142 E
    12/04/2005
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    02/07/2004
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    19/05/2005
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    22/07/2005
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    02/07/2004
    EC
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/03/2005
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0086/2005  
    JO C 033 09.02.2006, p. 0026-0142 E
    12/04/2005
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    19/05/2005
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    22/07/2005
    EC