Référence du document

2004/2252(INI)  
Rôle de l'Union dans la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement OMD  
Informations de base  

2004/2252(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    DEVE  
    Développement
    02/12/2004
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    18/01/2005
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
Evénements clés  
13/01/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/03/2005
Vote en commission
23/03/2005
Dépôt du rapport de la commission
A6-0075/2005
12/04/2005
Résultat du vote au parlement
12/04/2005
Débat en plénière
12/04/2005
Décision du Parlement
T6-0115/2005
12/04/2005
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2004/2252(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/6/23620
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