Référence du document

2004/2628(RSP)  
Résolution sur le résultat de la conférence de Buenos Aires sur le changement climatique  
Informations de base  

2004/2628(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
10/01/2005
Débat en plénière
13/01/2005
Résultat du vote au parlement
13/01/2005
Décision du Parlement
13/01/2005
Fin de la procédure au Parlement
10/03/2005
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
Informations techniques  
Référence de procédure
2004/2628(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
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