Référence du document

2005/0181(AVC)  
Industrie automobile: roues pour voitures particulières et leurs remorques, règlement CEE/Nations Unies  
Informations de base  

2005/0181(AVC)

AVC - Procédure d'avis conforme (historique)


Sujet
3.40.03 Industrie automobile, cycle et motocycle, véhicules utilitaires et agricoles

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
27/09/2005
Publication de la proposition législative initiale
05/12/2005
Publication de la proposition législative
20/12/2005
Débat au Conseil
17/01/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/02/2006
Vote en commission
28/02/2006
Dépôt du rapport de la commission, 1ère lecture/lecture unique
23/03/2006
Résultat du vote au parlement
23/03/2006
Décision du Parlement
15/05/2006
Adoption de l'acte par le Conseil suite à la consultation du Parlement
15/05/2006
Fin de la procédure au Parlement
23/05/2006
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/0181(AVC)
Type de procédure
AVC - Procédure d'avis conforme (historique)
Sous-type de procédure
Législation
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
INTA/6/30755
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    14/02/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique
       
    28/02/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
       
    23/03/2006
    EP
  • Conseil de l'Union 
    Document de base législatif
     
    06/12/2005
    CSL
  • Commission européenne 
    Proposition législative initiale
     
    28/09/2005
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)1725
    19/04/2006
    EC
     
  • Tous 
    Proposition législative initiale
       
    28/09/2005
    EC
    Document de base législatif
       
    06/12/2005
    CSL
    Projet de rapport de la commission
       
    14/02/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, 1ère lecture/lecture unique
       
    28/02/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
       
    23/03/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)1725
    19/04/2006
    EC
     
Acte final