Référence du document

2005/2047(INI)  
Maladies graves et maladies négligées dans les pays en développement  
Informations de base  

2005/2047(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.20.01 Médecine, maladies
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    DEVE  
    Développement
    16/03/2005
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    BUDG  
    Budgets
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
    Emploi, politique sociale, santé et consommateurs  
    2663  
    02/06/2005
Evénements clés  
27/04/2005
Publication du document de base non-législatif
COM(2005)0179 Eur-Lex link
12/05/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
02/06/2005
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
21/06/2005
Vote en commission
22/06/2005
Dépôt du rapport de la commission
A6-0215/2005
08/09/2005
Résultat du vote au parlement
08/09/2005
Débat en plénière
08/09/2005
Décision du Parlement
T6-0341/2005
08/09/2005
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2047(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/6/26673
Portail de documentation