Référence du document

2005/2058(INI)  
Le processus de Barcelone revisité  
Informations de base  

2005/2058(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.40.05 Relations avec les pays de la Méditerranée et de l'Europe méridionale

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
12/05/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
26/09/2005
Vote en commission
03/10/2005
Dépôt du rapport de la commission
26/10/2005
Débat en plénière
27/10/2005
Résultat du vote au parlement
27/10/2005
Décision du Parlement
27/10/2005
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2058(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 55
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/27522
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