Référence du document

2005/2061(INI)  
La dimension sociale de la mondialisation  
Informations de base  

2005/2061(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
5.03 Economie mondiale et mondialisation

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    31/03/2005
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    19/04/2005
    DEVE  
    Développement
    24/05/2005
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
Evénements clés  
18/05/2004
Publication du document de base non-législatif
12/05/2005
Annonce en plénière de la saisine de la commission
05/10/2005
Vote en commission
18/10/2005
Dépôt du rapport de la commission
14/11/2005
Débat en plénière
15/11/2005
Résultat du vote au parlement
15/11/2005
Décision du Parlement
15/11/2005
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2061(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/6/27597
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