Référence du document

2005/2549(RSP)  
Résolution sur le soixantième anniversaire de la fin de la deuxième guerre mondiale en Europe (8 mai 1945)  
Informations de base  

2005/2549(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.10.08 Libertés fondamentales, droits de l'homme, démocratie, état de droit en général

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
11/05/2005
Débat en plénière
12/05/2005
Résultat du vote au parlement
12/05/2005
Décision du Parlement
T6-0180/2005
12/05/2005
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2549(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0290/2005  
    11/05/2005
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0180/2005  
    JO C 092 20.04.2006, p. 0301-0392 E
    12/05/2005
    EP
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0290/2005  
    11/05/2005
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0180/2005  
    JO C 092 20.04.2006, p. 0301-0392 E
    12/05/2005
    EP