Référence du document

2005/2659(RSP)  
Résolution sur l'adoption de mesures de gestion applicables aux ressources halieutiques de la Méditerranée  
Informations de base  

2005/2659(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.15.01 Conservation des ressources halieutiques et de pêche

Zone géographique
Mer méditerranée région

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
01/02/2006
Débat en plénière
02/02/2006
Résultat du vote au parlement
02/02/2006
Décision du Parlement
T6-0044/2006
02/02/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2659(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0346/2005  
    16/01/2006
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B6-0083/2006  
    01/02/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0044/2006  
    02/02/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)1012  
    09/03/2006
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B6-0346/2005  
    16/01/2006
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B6-0083/2006  
    01/02/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0044/2006  
    02/02/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)1012  
    09/03/2006
    EC