Référence du document

2006/2204(INI)  
Relations UE/ Îles du Pacifique: stratégie pour un partenariat renforcé  
Informations de base  

2006/2204(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.40.06 Relations avec les pays ACP, conventions et généralités

Zone géographique
Pays ACP

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    DEVE  
    Développement
    21/03/2006
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Développement
    MICHEL Louis  
Evénements clés  
29/05/2006
Publication du document de base non-législatif
17/07/2006
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
07/09/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
03/10/2006
Vote en commission
09/10/2006
Dépôt du rapport de la commission
31/01/2007
Débat en plénière
01/02/2007
Résultat du vote au parlement
01/02/2007
Décision du Parlement
01/02/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2204(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/6/38016
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    29/06/2006
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    06/07/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    17/07/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    09/10/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    PECH  
    PE378.625
    21/11/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    01/02/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    29/05/2006
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    29/05/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)1016-2
    27/02/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    10/04/2007
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    29/05/2006
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    29/05/2006
    EC
     
    Projet de rapport de la commission
       
    29/06/2006
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    06/07/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    17/07/2006
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    09/10/2006
    EP
     
    Avis de la commission
    PECH  
    PE378.625
    21/11/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    01/02/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)1016-2
    27/02/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    10/04/2007
    EC