Référence du document

2006/2232(INI)  
La lutte contre le VIH/SIDA au sein de l'Union européenne et dans les pays voisins, 2006-2009  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/12/2005
Publication du document de base non-législatif
28/09/2006
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/03/2007
Vote en commission
29/03/2007
Dépôt du rapport de la commission
23/04/2007
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
24/04/2007
Résultat du vote au parlement
24/04/2007
Débat en plénière
24/04/2007
Décision du Parlement
24/04/2007
Fin de la procédure au Parlement
30/05/2007
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2232(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/6/33979
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    FEMM  
    20/11/2006
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    19/12/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    07/02/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    LIBE  
    28/02/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/03/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/04/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    15/12/2005
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    31/05/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    21/06/2007
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    15/12/2005
    EC
    Avis de la commission
    FEMM  
    20/11/2006
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    19/12/2006
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    07/02/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    LIBE  
    28/02/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/03/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/04/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    31/05/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    21/06/2007
    EC