Référence du document

2006/2541(RSP)  
Résolution du Parlement européen sur les préparatifs pour la réunion COP-MOP sur la diversité et la sécurité biologiques, 20 au 31 mars 2006 à Curitiba, Brésil  
Informations de base  

2006/2541(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.10.09.06 Agro-génétique, OGM
3.15.01 Conservation des ressources halieutiques et de pêche
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
09/03/2006
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
15/03/2006
Débat en plénière
16/03/2006
Résultat du vote au parlement
16/03/2006
Décision du Parlement
T6-0098/2006
16/03/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2541(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0170/2006  
    15/03/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0098/2006  
    16/03/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)1725  
    19/04/2006
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0170/2006  
    15/03/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0098/2006  
    16/03/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)1725  
    19/04/2006
    EC