Référence du document

2006/2601(RSP)  
Résolution sur la conclusion d'un accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres et la République d'Albanie  
Informations de base  

2006/2601(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.10.09 Situation des droits de l'homme dans le monde
6.40.03 Relations avec l'Europe du Sud-est et les Balkans

Zone géographique
Albanie

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
06/09/2006
Résultat du vote au parlement
06/09/2006
Débat en plénière
06/09/2006
Décision du Parlement
T6-0344/2006
06/09/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2601(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0458/2006  
    06/09/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0344/2006  
    06/09/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)4772  
    19/10/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)4861  
    15/11/2006
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0458/2006  
    06/09/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0344/2006  
    06/09/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)4772  
    19/10/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)4861  
    15/11/2006
    EC