Référence du document

2006/2650(RSP)  
Résolution sur la stratégie de l'Union européenne en vue de la conférence sur les changements climatiques de Nairobi COP 12 et COP/MOP 2  
Informations de base  

2006/2650(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/10/2006
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
25/10/2006
Débat en plénière
26/10/2006
Résultat du vote au parlement
26/10/2006
Décision du Parlement
26/10/2006
Fin de la procédure au Parlement
18/12/2006
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
Informations techniques  
Référence de procédure
2006/2650(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    23/10/2006
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    25/10/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    26/10/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)5316-2
    23/11/2006
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    23/10/2006
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    25/10/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    26/10/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)5316-2
    23/11/2006
    EC