Référence du document

2007/2065(INI)  
Égalité entre les femmes et les hommes - 2007  
Informations de base  

2007/2065(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.04.01 Programmes et actions en matière d'égalité des genres

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    26/02/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    20/03/2007
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    CULT  
    Culture et éducation
    10/04/2007
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
Evénements clés  
07/02/2007
Publication du document de base non-législatif
26/04/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/07/2007
Vote en commission
20/07/2007
Dépôt du rapport de la commission
27/09/2007
Résultat du vote au parlement
27/09/2007
Débat en plénière
27/09/2007
Décision du Parlement
27/09/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2065(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport annuel
Base juridique
Règlement du Parlement EP P.F.; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/6/47635
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    10/05/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    AGRI  
    05/06/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    13/06/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    CULT  
    25/06/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    REGI  
    02/07/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    20/07/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    27/09/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    07/02/2007
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)5401
    18/10/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/12/2007
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    07/02/2007
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    10/05/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    AGRI  
    05/06/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    13/06/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    CULT  
    25/06/2007
    EP
     
    Avis de la commission
    REGI  
    02/07/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    20/07/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    27/09/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)5401
    18/10/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/12/2007
    EC