Référence du document

2007/2187(INI)  
Espace européen de la recherche: nouvelles perspectives  
Informations de base  

2007/2187(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
03/04/2007
Publication du document de base non-législatif
27/09/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/11/2007
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
19/12/2007
Vote en commission
09/01/2008
Dépôt du rapport de la commission
31/01/2008
Résultat du vote au parlement
31/01/2008
Décision du Parlement
31/01/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2187(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Initiative stratégique
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/6/49376
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