Référence du document

2007/2192(INI)  
Avenir de la filière ovine et caprine en Europe  
Informations de base  

2007/2192(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.10.04 Elevage et production animale
3.10.05 Produits animaux, en général

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
27/09/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
17/03/2008
Débat au Conseil
27/05/2008
Vote en commission
29/05/2008
Dépôt du rapport de la commission
18/06/2008
Débat en plénière
19/06/2008
Résultat du vote au parlement
19/06/2008
Décision du Parlement
19/06/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2192(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AGRI/6/53464
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    15/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    14/05/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/05/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/06/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)4439
    16/07/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    12/09/2008
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    15/04/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    14/05/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/05/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/06/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)4439
    16/07/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    12/09/2008
    EC