Référence du document

2007/2231(INI)  
Faire progresser l'agriculture africaine - Proposition pour le développement agricole et la sécurité alimentaire en Afrique  
Informations de base  

2007/2231(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.30 Coopération au développement
6.40.07 Relations avec les pays d'Afrique

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    DEVE  
    Développement
    27/08/2007
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • Formation du Conseil
    Réunion
    Date
Evénements clés  
24/07/2007
Publication du document de base non-législatif
05/11/2007
Vote en commission
08/11/2007
Dépôt du rapport de la commission
15/11/2007
Annonce en plénière de la saisine de la commission
19/11/2007
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
29/11/2007
Résultat du vote au parlement
29/11/2007
Décision du Parlement
29/11/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2231(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 52
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/6/52604
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    18/09/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/10/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/11/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    29/11/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    24/07/2007
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)6527
    18/12/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    05/02/2008
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    24/07/2007
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    18/09/2007
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/10/2007
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/11/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    29/11/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)6527
    18/12/2007
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    05/02/2008
    EC