Référence du document

2007/2549(RSO)  
Décision sur la constitution d'une commission temporaire sur le changement climatique  
Informations de base  

2007/2549(RSO)

RSO - Décisions d'organisation interne


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
8.40.01.06 Commissions, délégations interparlementaires

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
25/04/2007
Décision du Parlement
T6-0151/2007
25/04/2007
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2007/2549(RSO)
Type de procédure
RSO - Décisions d'organisation interne
Sous-type de procédure
Organisation du Parlement
Base juridique
Règlement du Parlement EP 197-p1
Etape de la procédure
Procédure terminée
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  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0158/2007  
    25/04/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0151/2007  
    25/04/2007
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2007)2625/2
    31/05/2007
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0158/2007  
    25/04/2007
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0151/2007  
    25/04/2007
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2007)2625/2
    31/05/2007
    EC