Référence du document

2008/2011(INI)  
Les médias associatifs en Europe  
Informations de base  

2008/2011(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.30 Information et communication, généralités
3.30.08 Presse, liberté et pluralisme des médias
4.45 Espace culturel commun, diversité culturelle
4.45.06 Patrimoine et cultures, circulation des oeuvres d'art

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/01/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
02/06/2008
Vote en commission
24/06/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0263/2008
25/09/2008
Résultat du vote au parlement
25/09/2008
Décision du Parlement
T6-0456/2008
25/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2011(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/41839
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE402.919  
    07/03/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE404.766  
    15/04/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0263/2008  
    24/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0456/2008  
    25/09/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6073  
    17/10/2008
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE402.919  
    07/03/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE404.766  
    15/04/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0263/2008  
    24/06/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0456/2008  
    25/09/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6073  
    17/10/2008
    EC