Référence du document

2008/2047(INI)  
L'égalité entre les femmes et les hommes - 2008  
Informations de base  

2008/2047(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.04.01 Programmes et actions en matière d'égalité des genres

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/01/2008
Publication du document de base non-législatif
13/03/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
16/07/2008
Vote en commission
28/07/2008
Dépôt du rapport de la commission
02/09/2008
Débat en plénière
03/09/2008
Résultat du vote au parlement
03/09/2008
Décision du Parlement
03/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2047(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/6/60340
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    08/05/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    05/06/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    CULT  
    25/06/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    26/06/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    28/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/09/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    23/01/2008
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    17/12/2008
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    23/01/2008
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    08/05/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    05/06/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    CULT  
    25/06/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    26/06/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    28/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/09/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    17/12/2008
    EC