Référence du document

2008/2053(INI)  
La méthode de l'EBA et de la GBA ABB-ABM, outil de gestion pour l'allocation des ressources budgétaires  
Informations de base  

2008/2053(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
8.40.03 Commission européenne
8.70 Budget de l'Union
8.70.02 Réglementation financière

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/03/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
24/02/2009
Vote en commission
25/02/2009
Dépôt du rapport de la commission
24/03/2009
Débat en plénière
25/03/2009
Résultat du vote au parlement
25/03/2009
Décision du Parlement
25/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2053(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 052; Règlement du Parlement EP 052-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/6/60350
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    28/01/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    16/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    25/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    08/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    28/01/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    16/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    25/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    08/10/2009
    EC