Référence du document

2008/2068(INI)  
Améliorer la qualité de la formation des professeurs des écoles  
Informations de base  

2008/2068(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.04 Enseignement supérieur, universités
4.40.06 Enseignants, formateurs, élèves, étudiants
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/03/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
24/06/2008
Vote en commission
10/07/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0304/2008
22/09/2008
Débat en plénière
23/09/2008
Résultat du vote au parlement
23/09/2008
Décision du Parlement
T6-0422/2008
23/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2068(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54-p4; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/60403
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE404.561  
    26/03/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE406.151  
    22/05/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0304/2008  
    10/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0422/2008  
    23/09/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6073  
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6487  
    29/01/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE404.561  
    26/03/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE406.151  
    22/05/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0304/2008  
    10/07/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0422/2008  
    23/09/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6073  
    17/10/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6487  
    29/01/2009
    EC