Référence du document

2008/2119(INI)  
Situation des femmes dans les Balkans  
Informations de base  

2008/2119(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.09 Condition et droits de la femme
6.40.03 Relations avec l'Europe du Sud-est et les Balkans

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/05/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/11/2008
Vote en commission
11/11/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0435/2008
03/12/2008
Débat en plénière
04/12/2008
Résultat du vote au parlement
04/12/2008
Décision du Parlement
T6-0582/2008
04/12/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2119(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/6/62859
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE409.717  
    25/07/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE414.923  
    17/10/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0435/2008  
    11/11/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0582/2008  
    04/12/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)402  
    29/01/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE409.717  
    25/07/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE414.923  
    17/10/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0435/2008  
    11/11/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0582/2008  
    04/12/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)402  
    29/01/2009
    EC