Référence du document

2008/2131(INI)  
Construire une alliance mondiale contre le changement climatique entre l'Union européenne et les pays en développement pauvres et les plus vulnérables au changement climatique  
Informations de base  

2008/2131(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
6.30 Coopération au développement
6.40.12 Relations avec les pays en développement en général

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
18/09/2007
Publication du document de base non-législatif
22/05/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
15/09/2008
Vote en commission
23/09/2008
Dépôt du rapport de la commission
20/10/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
20/10/2008
Débat en plénière
21/10/2008
Résultat du vote au parlement
21/10/2008
Décision du Parlement
21/10/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2131(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54-p4; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/6/62595
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    20/05/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    13/06/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    BUDG  
    16/07/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    17/07/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    11/09/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    23/09/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    21/10/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    18/09/2007
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)7292/2
    12/02/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    18/09/2007
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    20/05/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    13/06/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    BUDG  
    16/07/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    17/07/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    11/09/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    23/09/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    21/10/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)7292/2
    12/02/2009
    EC