Référence du document

2008/2134(INI)  
Agenda pour un avenir durable de l'aviation générale et d'affaires  
Informations de base  

2008/2134(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.01 Transport aérien de personnes et frêt
3.20.01.01 Sécurité aérienne
3.40.05 Industries aéronautique et spatiale
3.70.20 Développement durable

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    TRAN  
    Transports et tourisme
    06/06/2008
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    23/06/2008
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Energie et transports
    TAJANI Antonio  
Evénements clés  
11/01/2008
Publication du document de base non-législatif
22/05/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
02/12/2008
Vote en commission
12/12/2008
Dépôt du rapport de la commission
02/02/2009
Débat en plénière
03/02/2009
Résultat du vote au parlement
03/02/2009
Décision du Parlement
03/02/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2134(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 55-p4; Règlement du Parlement EP 55
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/6/62888
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    15/10/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    05/11/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    12/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/02/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    11/01/2008
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    18/06/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    11/01/2008
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    15/10/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    ITRE  
    05/11/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    12/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    12/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/02/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    18/06/2009
    EC