Référence du document

2008/2152(INI)  
Mise en œuvre des fonds communautaires en Afghanistan  
Informations de base  

2008/2152(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.30.02 Assistance et coopération financière et technique
6.30.04 Prêts en faveur des pays-tiers, Fonds de garantie
6.40.04.06 Relations avec les pays d'Asie centrale
8.70.03 Contrôle budgétaire, décharge, exécution du budget

Zone géographique
Afghanistan

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
19/06/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
19/06/2008
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
02/12/2008
Vote en commission
09/12/2008
Dépôt du rapport de la commission
15/01/2009
Résultat du vote au parlement
15/01/2009
Décision du Parlement
15/01/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2152(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CONT/6/64123
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    19/09/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    06/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    10/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    BUDG  
    11/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    09/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/01/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    30/04/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    19/09/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    06/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    10/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    BUDG  
    11/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    09/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/01/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    30/04/2009
    EC