Référence du document

2008/2177(INI)  
Vers un "plan européen de gestion des cormorans" permettant de réduire l'impact croissant des cormorans sur les ressources halieutiques, la pêche et l'aquaculture  
Informations de base  

2008/2177(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.15 Politique de la pêche
3.15.01 Conservation des ressources halieutiques et de pêche
3.15.04 Gestion des pêches, pêcheries, lieux de pêche

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
04/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
05/11/2008
Vote en commission
11/11/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0434/2008
18/11/2008
Débat au Conseil
2904
04/12/2008
Résultat du vote au parlement
04/12/2008
Décision du Parlement
T6-0583/2008
04/12/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2177(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PECH/6/62797
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE409.389  
    17/09/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE414.240  
    13/10/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0434/2008  
    11/11/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0583/2008  
    04/12/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)401  
    10/03/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE409.389  
    17/09/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE414.240  
    13/10/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0434/2008  
    11/11/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0583/2008  
    04/12/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)401  
    10/03/2009
    EC