Référence du document

2008/2182(INI)  
Egalité de traitement et d'accès entre les hommes et les femmes dans les arts du spectacle  
Informations de base  

2008/2182(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.04 Egalité des genres
4.15.08 Travail, emploi et salaire: égalité homme femme et entre les personnes

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
04/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/01/2009
Vote en commission
24/02/2009
Dépôt du rapport de la commission
A6-0003/2009
10/03/2009
Résultat du vote au parlement
10/03/2009
Décision du Parlement
T6-0091/2009
10/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2182(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 55; Règlement du Parlement EP 55-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/6/65402
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE414.205  
    16/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE415.321  
    13/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0003/2009  
    24/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0091/2009  
    10/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)3244  
    06/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE414.205  
    16/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE415.321  
    13/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0003/2009  
    24/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0091/2009  
    10/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)3244  
    06/10/2009
    EC