Référence du document

2008/2203(INI)  
Place spéciale pour les enfants dans l'action extérieure de l'UE  
Informations de base  

2008/2203(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.03 Protection de l'enfance, droits des enfants
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    DEVE  
    Développement
    11/03/2008
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    27/08/2008
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    13/03/2008
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    23/10/2008
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Développement Relations extérieures
    -- --  
Evénements clés  
05/02/2008
Publication du document de base non-législatif
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/01/2009
Vote en commission
29/01/2009
Dépôt du rapport de la commission
18/02/2009
Débat en plénière
19/02/2009
Résultat du vote au parlement
19/02/2009
Décision du Parlement
19/02/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2203(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54-p4; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/6/66649
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    CULT  
    PE412.159
    06/11/2008
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    18/11/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    17/12/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    PE415.302
    20/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    PE415.364
    20/01/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/01/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/02/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    05/02/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    05/02/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
     
    05/02/2008
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    26/06/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    05/02/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    05/02/2008
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    05/02/2008
    EC
    Avis de la commission
    CULT  
    PE412.159
    06/11/2008
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    18/11/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    17/12/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    PE415.302
    20/01/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    AFET  
    PE415.364
    20/01/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/01/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/02/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    26/06/2009
    EC