Référence du document

2008/2210(INI)  
Zones de nature vierge en Europe  
Informations de base  

2008/2210(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    27/08/2008
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Environnement  
    DIMAS Stavros  
Evénements clés  
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
02/12/2008
Vote en commission
05/12/2008
Dépôt du rapport de la commission
A6-0478/2008
02/02/2009
Débat en plénière
03/02/2009
Résultat du vote au parlement
03/02/2009
Décision du Parlement
T6-0034/2009
03/02/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2210(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/6/65495
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE414.259  
    14/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE415.261  
    12/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0478/2008  
    05/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0034/2009  
    03/02/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)1843  
    18/06/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE414.259  
    14/10/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE415.261  
    12/11/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0478/2008  
    05/12/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0034/2009  
    03/02/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)1843  
    18/06/2009
    EC