Référence du document

2008/2214(INI)  
Suivi des plans d'action nationaux en matièret d'efficacité énergétique: première évaluation  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    24/09/2008
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    05/11/2008
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Energie et transports
    PIEBALGS Andris  
Evénements clés  
23/01/2008
Publication du document de base non-législatif
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/01/2009
Vote en commission
27/01/2009
Dépôt du rapport de la commission
18/02/2009
Débat en plénière
19/02/2009
Résultat du vote au parlement
19/02/2009
Décision du Parlement
19/02/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2214(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 54-p4
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/6/64701
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    26/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    REGI  
    PE415.006
    05/12/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    17/12/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    27/01/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/02/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    23/01/2008
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    26/06/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    23/01/2008
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    26/11/2008
    EP
     
    Avis de la commission
    REGI  
    PE415.006
    05/12/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    17/12/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    27/01/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/02/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    26/06/2009
    EC