Référence du document

2008/2222(INI)  
Recherche appliquée dans le domaine de la Politique commune de la pêche  
Informations de base  

2008/2222(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.15 Politique de la pêche
3.50.01.05 Secteurs spécifiques de la recherche

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/01/2009
Vote en commission
26/01/2009
Dépôt du rapport de la commission
18/02/2009
Débat en plénière
19/02/2009
Résultat du vote au parlement
19/02/2009
Décision du Parlement
19/02/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2222(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54-p4; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PECH/6/64838
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    10/11/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    08/12/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/01/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/02/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    26/06/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    10/11/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    08/12/2008
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/01/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    19/02/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    26/06/2009
    EC