Référence du document

2008/2226(INI)  
Études artistiques dans l'Union européenne  
Informations de base  

2008/2226(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.04 Enseignement supérieur, universités
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle
4.45.08 Activités artistiques et culturelles, livres et lecture, arts

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
23/09/2008
Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/11/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
17/02/2009
Vote en commission
24/02/2009
Dépôt du rapport de la commission
A6-0093/2009
23/03/2009
Débat en plénière
24/03/2009
Résultat du vote au parlement
24/03/2009
Décision du Parlement
T6-0153/2009
24/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2226(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54-p4; Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/6/41836
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE414.950  
    16/12/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE418.352  
    28/01/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0093/2009  
    24/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0153/2009  
    24/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)3245  
    08/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE414.950  
    16/12/2008
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE418.352  
    28/01/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A6-0093/2009  
    24/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0153/2009  
    24/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)3245  
    08/10/2009
    EC