Référence du document

2008/2504(RSP)  
Résolution sur le deuxième Forum sur la gouvernance de l'Internet (Rio de Janeiro, du 12 au 15 novembre 2007)  
Informations de base  

2008/2504(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.30.25 Réseaux mondiaux et société de l'information, internet

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/01/2008
Résultat du vote au parlement
17/01/2008
Débat en plénière
17/01/2008
Décision du Parlement
T6-0020/2008
17/01/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2504(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 123-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0041/2008  
    17/01/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0020/2008  
    17/01/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)1176  
    27/02/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)1340  
    18/03/2008
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0041/2008  
    17/01/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0020/2008  
    17/01/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)1176  
    27/02/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)1340  
    18/03/2008
    EC