Référence du document

2008/2527(RSP)  
Résolution sur le Conseil économique transatlantique  
Informations de base  

2008/2527(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
5.03 Economie mondiale et mondialisation
6.20.03 Accords et relations commerciales et économiques bilatérales
6.40.11 Relations avec les pays industrialisés

Zone géographique
États-Unis

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
07/05/2008
Débat en plénière
08/05/2008
Résultat du vote au parlement
08/05/2008
Décision du Parlement
08/05/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2527(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 123-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    07/05/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    07/05/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    07/05/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    07/05/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    07/05/2008
    EP
     
    Proposition de résolution commune
       
    07/05/2008
     
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    08/05/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)3593/2
    12/06/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    07/07/2008
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    07/05/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    07/05/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    07/05/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    07/05/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    07/05/2008
    EP
     
    Proposition de résolution commune
       
    07/05/2008
     
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    08/05/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)3593/2
    12/06/2008
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    07/07/2008
    EC