Référence du document

2008/2553(RSP)  
Résolution sur les préparatifs en vue des réunions COP-MOP sur la diversité biologique et la prévention des risques biologiques qui se tiendront à Bonn (Allemagne)  
Informations de base  

2008/2553(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.10.09.06 Agro-génétique, OGM
3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/04/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
23/04/2008
Débat en plénière
24/04/2008
Résultat du vote au parlement
24/04/2008
Décision du Parlement
24/04/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2553(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    09/04/2008
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    09/04/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    23/04/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    24/04/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    28/05/2008
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    09/04/2008
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    09/04/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    23/04/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    24/04/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    28/05/2008
    EC