Référence du document

2008/2622(RSP)  
Résolution sur la situation en Géorgie  
Informations de base  

2008/2622(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.10.04 Situation politique des pays-tiers, conflits régionaux et locaux
6.40.04.02 Relations avec la Fédération de Russie
6.40.04.04 Relations avec les pays du Caucase

Zone géographique
Géorgie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
01/09/2008
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
01/09/2008
Débat en plénière
03/09/2008
Résultat du vote au parlement
03/09/2008
Décision du Parlement
03/09/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2622(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 123-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    03/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    03/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    03/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    03/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    03/09/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/09/2008
    EP
    Proposition de résolution commune
       
    03/09/2008
     
     
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    03/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    03/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    03/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    03/09/2008
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    03/09/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    03/09/2008
    EP
    Proposition de résolution commune
       
    03/09/2008
     
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)6073
    17/10/2008
    EC