Référence du document

2008/2654(RSP)  
Résolution sur l'accord CE/Bosnie-et-Herzégovine de stabilisation et d'association  
Informations de base  

2008/2654(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.40.03 Relations avec l'Europe du Sud-est et les Balkans

Zone géographique
Bosnie-Herzégovine

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/10/2008
Débat en plénière
23/10/2008
Résultat du vote au parlement
23/10/2008
Décision du Parlement
T6-0522/2008
23/10/2008
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2008/2654(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0541/2008  
    22/10/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0522/2008  
    23/10/2008
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2008)7292  
    12/02/2009
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0541/2008  
    22/10/2008
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T6-0522/2008  
    23/10/2008
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2008)7292  
    12/02/2009
    EC