Référence du document

2009/2000(INI)  
Recommandation du Parlement européen au Conseil sur les priorités de l'UE lors de la 64e session de l'Assemblée générale des Nations unies  
Informations de base  

2009/2000(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
08/01/2009
Publication du document de base non-législatif
05/02/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission
09/03/2009
Vote en commission
13/03/2009
Dépôt du rapport de la commission
24/03/2009
Résultat du vote au parlement
24/03/2009
Décision du Parlement
24/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2000(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 134o-p3
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/6/71375
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Document de base non législatif
       
    08/01/2009
    EP
    Projet de rapport de la commission
       
    03/02/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    18/02/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    PE418.091
    19/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    13/03/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2009)3060
    04/06/2009
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    08/01/2009
    EP
    Projet de rapport de la commission
       
    03/02/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    18/02/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    PE418.091
    19/02/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    13/03/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    24/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2009)3060
    04/06/2009
    EC